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Guide d'éthique de la santé


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Dernière version révisée et mise à jour, le nouveau Guide d'éthique présente un recueil utile des valeurs et principes fondamentaux utilisés dans la prise de décision éthique. Il présente une vision morale reflétant l'enseignement catholique romain sur l'éthique de la santé, appliqué aux questions éthiques complexes qui se posent à la société contemporaine. Il couvre les aspects les plus pertinents des soins assurés par les établissements de santé et les services sociaux, les obligations morales de ceux qui dirigent et administrent ces organismes, et constitue ainsi un outil utile pour les prestateurs de soins, le personnel et tous ceux qui sont intéressés à une solide réflexion éthique.

ISBN : 0-920705-03-0
136 pages, y compris un glossaire et une bibliographie

 

Communiqués


Table des matières:

PRÉAMBULE
INTRODUCTION

Une relation de guérison : Le contexte de la réflection éthique
Un appel au respect de la dignité
L'appel à la promotion de la justice
Un appel à un climat de confiance
Les racines de l'engagement chrétien
L'organisation du secteur catholique de la santé
La réflexion éthique et la prise de décision
Les valeurs morales chrétiennes
Les principes moraux chrétiens

I. LE CARACTÈRE COMMUNAUTAIRE DES SOINS DE LA PERSONNE

La santé et la guérison
Le ministère chrétien de guérison
La mission des établissements de santé et des services sociaux catholiques
L'objectif premier
Un climat qui favorise la guérison
La création d'un environnement éthique
Le respect des différentes cultures et traditions
Un engagement en matière d'éducation et de recherche

II. LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE

Le respect de chaque personne
Les liens affectifs et familiaux
La sexualité et les personnes soignées
Les soins spirituels et religieux
Le rôle premier de la personne qui reçoit les soins
La santé mentale
Les besoins des personnes marginalisées
Le soin des personnes violées, victimes de violence ou de mauvais traitements
La connaissance de l'état de santé
Une prise de décision éclairée
Une consience bien formée
La vie privée
La caractère confidentiel de l'information
Les interventions légitimes
Les directives préalables
Les moyens de contention
Le congé des malades

III. LA REPRODUCTION HUMAINE

Les conditions de participation aux programmes de dépistage génétique
La diagnostic et le traitement prénatal
Le traitement d'une maladie chez la femme enceinte
Favoriser la parenté responsable
La stérilisation
Les formes acceptables d'insémination et de fécondation artificielles
Les formes inacceptables d'insémination et de fécondation artificielles
La cryopréservation
La maternité par substitution
Respect de l'embryon du foetus
Grossesse extra-utérine
Le soin des restes humains
Le soin des parents éprouvés
La sexualité et la santé publique

IV. LE DON ET LA TRANSPLANTATION D'ORGANES ET DE TISSUS

Le respect du donneur et du receveur
L'admissibilité du receveur
Les donneurs vivants
Le cadavre humain comme donneur
La nécessité de deux équipes distinctes
La compensation monétaire
Les transplantations d'organes de foetus
Les transplantations de cellules cérébrales
L'utilisation de nouveau-nés anencéphales décédés
L'élimination des organes et tissus humains
L'utilisation d'animaux
L'évaluation de nouvelles procédures

V. LE SOIN DE LA PERSONNE MOURANTE

Le soin des mourants
Les soins palliatifs
La formation sur le soin des mourants
La prise de décision et le mourant
Les critères décisionnels
L'obligation de rechercher un traitement
Les cas où l'obligation n'existe pas
Le refus ou l'arrêt d'un traitement
L'alimentation et l'hydratation artificielles
La réanimation cardio-respiratoire
Le suicide et l'euthanasie

VI. LA RECHERCHE SUR DES SUJETS HUMAINS

Le but de la recherche
Les critères de la recherche
La question du consentement
La protection des renseignements personnels sur la santé
La recherche sur les embryons et les fotus
Les expériences avec des gamètes
Le clonage de la vie humaine
La recherche génétique
Le brevetage des modifications génétiques
Les travailleurs de la santé comme sujets de recherche
Le conflit d'intérêt dans le secteur de la recherche
La recherche sur les animaux

VII. LA DIRECTION ET L'ADMINISTRATION

La direction
L'administration
Les partenariats
L'allocation des ressources
Le rationnement des ressources
Les différends éthiques
L'objection de conscience
Les relations employeur-employés
Le conflit d'intérêt
La recherche de sources de revenu complémentaires
L'abus des prestateurs de soins
Une procédure pour les plaintes
L'établissement d'une procédure de réflexion éthique pour la haute direction

ANNEXE I - UN CADRE DE DISCERNEMENT ÉTHIQUE
Ce cadre comprend :

ANNEXE II - LE PRINCIPE DE LA COOPÉRATION LÉGITIME
ANNEXE III - GLOSSAIRE
ANNEXE IV - BIBLIOGRAPHIE
INDEX


INTRODUCTION

Une relation de guérison : Le contexte de la réflection éthique
Imaginez un moment qu'un jeune se présente dans un centre d'accueil urbain offrant des services de santé. Il a fui une famille abusive qui ne lui a laissé que peu de ressources pour faire son chemin dans la vie. Il se présente avec un problème médical mineur, mais surtout avec des problèmes personnels graves.

Comment accueillir cette personne? Est-il un patient, un client, un consommateur, un autre sans-abri ou seulement une maladie ou un cas? Il y a tant de genres de personnes qui exigent notre attention.


Il ne faut pas s'étonner que l'Association catholique canadienne de la santé commence ce Guide d'éthique de la santé en mettant l'accent sur la manière dont les établissements de santé et les services sociaux doivent accueillir les personnes. Comme élément clé de notre réflexion, en effet, nous nous inspirons d'une longue tradition de souci de la personne, et c'est dans ce même esprit que nous considérons les défis particuliers et les ouvertures nouvelles que nous présente la société d'aujourd'hui. Tout ce travail de réflexion tire son inspiration de l'exemple du Christ et de sa façon d'aimer le prochain.

Nous vous invitons à songer, dans le contexte des défis qui se posent actuellement à nous, à la manière dont la situation de ce jeune homme manifeste la nécessité d'une relation de guérison. Demandez-vous ici comment la vision et les valeurs transmises par la tradition chrétienne nous appellent à lui prodiguer un genre particulier de soins, comme à tous ceux qui font appel à nous dans le besoin, que ce soit à un centre de services communautaires, à une agence de service social, à un hôpital, à un centre de soins de longue durée, à un foyer de personnes âgées ou à leur domicile.

Un appel au respect de la dignité
Imaginez le prestateur de soins, dans ce cas une femme, qui rencontre ce jeune homme. Par quoi doit-elle commencer? Doit-elle se pencher sur son problème physique immédiat ou s'occuper de l'isolement dont il souffre? Comment lui faut-il entreprendre de « guérir » la situation qui le rend sans nom et sans visage? Ce jeune homme doutera probablement d'ailleurs de la volonté ou de la capacité de quiconque de s'occuper de ses besoins réels ou d'y répondre.

Pourtant, nous avons ici une femme qui rencontre un jeune homme, qui souhaite sincèrement l'aider et qui s'emploie à se montrer véritablement présente. Mais comme représentante d'une communauté de soins, elle rencontre régulièrement des personnes comme lui et se sent fréquemment frustrée de ne pouvoir lui consacrer plus de temps. En dépit des autres tâches qui l'attendent, elle se porte vers lui et répond à son besoin de réconfort, de contact et de guérison, et elle fait tout ce qu'elle peut pour donner à ce jeune homme quelque chose de plus, une raison d'espérer face à tant d'indifférence.


Chaque personne est créée pour s'engager dans des relations qui la nourrissent et la définissent. La tradition dont nous nous inspirons considère cette rencontre entre les personnes comme un lieu privilégié de soutien à la dignité humaine. Un tel respect pour cette dignité des personnes doit caractériser toutes les organisations qui se considèrent chrétiennes.

  • Tous les soins doivent être marqués du souci du bien de la personne. Tous ceux qui viennent à nous doivent être considérés comme des personnes avec lesquelles nous sommes disposés à établir une relation. Notre respect doit aussi se manifester à l'égard des diverses communautés auxquelles elles appartiennent, qu'elles soient culturelles, religieuses ou linguistiques.
  • La guérison se produit plus facilement lorsque les gens sentent qu'ils appartiennent à une communauté compatissante. Les groupes religieux ont un rôle spécial à jouer pour soutenir leurs membres et servir la dimension spirituelle et religieuse des soins de santé.
  • Toute forme de préjugé constitue un déni fondamental de notre engagement envers le message évangélique.
  • Les établissements de santé et les services sociaux doivent respecter la dignité des membres de leur personnel de la même manière que ces derniers sont appelés à respecter la dignité des personnes qui sont confiées à leurs soins.

L'appel à la promotion de la justice
Pour cette professionnelle de la santé, il est assez facile de répondre aux besoins médicaux du jeune homme. Néanmoins, il est évident et probable que les mêmes besoins se poseront de nouveau, à cause de la situation de vie de ce jeune homme et des injustices qui ont marqué sa vie.

Ces deux personnes se retrouvent ainsi à l'intérieur de réseaux de communautés et d'institutions qui sont profondément affectées par les structures sociales, politiques et économiques en place. Occasionnellement, ces réseaux subissent des pressions et se voient imposer des contraintes. Ce jeune homme en particulier connaît la société comme étant un lieu de violence. Il a été habitué à voir simplement disparaître les ressources et les services sur lesquels il avait déjà compté. Mais un groupe de personnes comme lui se sont regroupées afin de trouver ce qu'elles pouvaient de réconfort et d'espérance; ces gens sont devenus sa « famille ». Quant à cette professionnelle de la santé, elle ressent l'impossibilité de mieux répondre aux besoins des gens comme une ponction de ses propres ressources personnelles. Pour elle, il existe un autre réseau de soutien, celui des professionnels, d'une communauté de foi, ainsi que des liens de famille et des amis sur lesquels elle peut compter lorsqu'elle s'efforce de faire montre de compassion.

Mais aucun des deux ne peut prendre ces réseaux pour acquis; ils sont de plus en plus fragiles. L'insécurité financière dont ils souffrent tous les deux rendent leur situation encore plus vulnérable. Comme un si grand nombre de gens à l'heure actuelle, ils se sentent poussés à leurs derniers retranchements. Dans de telles circonstances, comment est-il possible de faire régner plus de justice?


Pour favoriser et restaurer la plénitude de vie, il faut non seulement traiter les symptômes, mais prêter également attention aux causes de la souffrance et de l'injustice. La tradition chrétienne considère la qualité des relations et la protection des droits humains individuels au sein de la collectivité comme fondamentales à une société juste et en santé. Elle souligne les liens qui existent entre la promotion de la santé et la lutte contre l'injustice.

  • Le respect des droits des personnes et des communautés est fondamental à toute conception de la justice. Ces droits sont une expression de respect en faveur de la dignité humaine.
  • Les besoins des plus vulnérables ou des laissés pour compte doivent faire l'objet d'une attention préférentielle. Leur bien-être témoigne de la qualité morale de toute collectivité ou organisation. L'amour spécial des pauvres, de ceux qui sont les plus susceptibles d'être rejetés, constitue le cour du message évangélique et de la construction du Royaume de Dieu.
  • La santé, au plein sens du terme, comporte indéniablement les dimensions physiologique, psychologique, spirituelle, sociale, économique et écologique. La promotion de la justice suppose que l'on s'occupe de toutes ces dimensions de la santé.
  • Les établissements de santé et les services sociaux ont un rôle spécifique à jouer dans leur milieu. Mais ce rôle leur donne aussi l'occasion d'y apporter ou de susciter des changements structurels pour la promotion de la justice sociale.
  • Nous reconnaissons qu'en recherchant le bien de tous, nous contribuons au bien-être de chaque individu. Notre tradition reconnaît ce fait et l'appelle la recherche du bien commun. Cette recherche ne peut progresser qu'au sein de communautés où se pratique le dialogue et où se manifestent l'interdépendance et le souci des autres.

Un appel à un climat de confiance
Imaginez maintenant l'administrateur de ce centre d'accueil. Le jeune homme, comme tant d'autres aujourd'hui dont la situation atteint le niveau de crise, a rencontré la professionnelle; celle-ci s'est sentie frustrée, et même en colère contre ceux qui sont « en charge ». En effet, les organisations et les décideurs deviennent facilement la cible logique de ce genre de colère.

De nos jours, tous les décideurs connaissent bien cette tension. Les directeurs, administrateurs et membres des conseils d'administration ressentent les mêmes pincements au cour. Ils connaissent, souvent personnellement, les limites auxquelles sont confrontés les prestateurs de soins autant que les personnes dans le besoin, et se sentent responsables des uns comme des autres.

L'administrateur reconnaît que son organisation, comme communauté de services, est appelée à fournir d'excellents services, de manière compatissante et juste. Mais les possibilités de le faire sont déterminées et modelées selon des décisions prises aux niveaux municipal, provincial et national. Comme administrateur, il se sent coincé entre les attentes de la société et les ressources limitées dont il dispose.

Il sait également que son organisation, comme service communautaire reconnaissant la dignité personnelle et les besoins de ses employés, doit développer et maintenir des relations employeur-employés caractérisées par la confiance et la responsabilité mutuelle. Tous les membres de l'établissement ont un rôle à jouer pour en faire une communauté de guérison.


La tradition qui nous inspire veut que la guérison se produise plus facilement dans un climat de confiance.

  • Les organismes voués aux soins de santé au sein d'une communauté doivent instaurer un climat de confiance fondé sur le dialogue et le respect mutuel. Ceux qui nécessitent des soins doivent pouvoir croire que les décideurs, à tous les niveaux, travaillent à leur bien-être.
  • Les soins de santé et les services sociaux qui sont caractérisés par la compassion et la confiance protègent la société contre le phénomène croissant de la dépersonnalisation.
  • Le souci du bien-être des collègues de travail contribue à augmenter la qualité des soins qui sont prodigués; il faut à cet égard déployer des efforts spéciaux pour la mise en place de structures qui favorisent la coresponsabilité, la transparence et la communication.
  • Ceux qui occupent un poste de direction doivent reconnaître que leur rôle est, avant tout, un ministère de service et d'intendance qui doit être imprégné de charité. La volonté de partager le pouvoir et de mettre en ouvre des procédés de participation à la prise de décision, à la planification et à l'élaboration des politiques est essentielle au développement de niveaux plus élevés de confiance et de tolérance.

Nous nous sommes penchés sur le cas de trois personnes qui ont entre elles un véritable rapport de forces et de potentialités. Chacune d'elles a quelque chose à donner et à recevoir. Ce contexte relationnel favorise la santé, et la guérison peut mieux se produire.

La présentation de ces histoires et notre réflexion nous ont permis de mettre en exergue un ensemble de valeurs. Ces valeurs tirées de l'Évangile de Jésus-Christ, particulièrement la dignité, la justice et la confiance, jouent un rôle important dans les efforts que nous déployons en faveur de la santé et de la guérison. Elles sont à la base d'un service dont l'identité chrétienne est modelée sur le Seigneur qui « a manifesté de la compassion pour les multitudes ». Dans le reste de cette introduction, nous nous penchons sur la tradition dont s'inspire notre réflexion, et nous formulons plus explicitement les valeurs et les principes qui doivent guider notre réflexion éthique.


Les racines de l'engagement chrétien

Les chrétiens s'inspirent de l'exemple de Jésus-Christ qu'ils considèrent comme leur modèle et dont la vie s'est illustrée par son souci pour la santé physique, mentale et spirituelle de ses congénères.

Certes, quand il guérit un lépreux ou qu'il proclame la parabole du Bon Samaritain, Jésus prouve déjà qu'il a compassion de ceux qui souffrent. Mais il y a bien plus encore. Son geste annonce la vie nouvelle du Royaume : la guérison totale et permanente de la personne humaine dans toutes ses dimensions et ses relations. C'est que sa parole toute puissante atteint la personne en sa totalité. (Pour une espérance nouvelle dans le Christ : une vision chrétienne de la maladie et de la guérison, Conférence des évêques catholiques du Canada, 1983, p. 10, n° 11.)

Jésus s'identifie à la personne du malade :
Il démontre son pouvoir sur la souffrance et la mort, non pas d'abord en les anéantissant, mais en les assumant pour mieux les vaincre de l'intérieur. (Ibid., p. 11, n° 14.)

Au cours des siècles, l'Église s'est portée vers les besoins des gens. Motivés par leur foi, les chrétiens ont donné aux secteurs de l'éducation, des services sociaux et de la santé une tradition de services dévoués, de soins compatissants ainsi qu'un haut degré d'excellence, souvent assurés avec une faible rémunération.


L'organisation du secteur catholique de la santé

Le ministère de guérison qu'exerce l'établissement de santé catholique constitue l'une des expressions visibles du ministère du Christ. Comme créatures composées d'un corps et d'un esprit, nous avons besoin d'institutions humaines visibles et tangibles qui nous permettent d'ouvrer à titre de communauté de croyants rendant témoignage à la bonne nouvelle telle que véhiculée par la foi catholique. Ces établissements remplissent un rôle important en étant présents aux gens à des moments critiques où la vie peut être favorisée, où les gens naissent et meurent, où ils reçoivent un enseignement, où ils sont soignés et guéris, et où ils sont soutenus aux heures difficiles. Les catholiques considèrent cet engagement concret comme une présence sacramentelle, une rencontre avec le Christ.

Les établissements de santé catholiques possèdent une vision et une culture spirituelles distinctes qui les appellent à répondre aux besoins des pauvres et des faibles avec compassion et dignité. Essentiellement, la qualité de leurs relations avec les personnes ayant besoin de soins est définie par cette vision.

Notre vocation particulière dans le secteur catholique de la santé n'est pas tellement de soigner mieux ou plus efficacement que les autres, mais plutôt d'apporter le réconfort aux malades en leur assurant une expérience qui renforcera leur confiance en la vie. Le but ultime de nos soins est de donner aux malades une raison d'espérer. (Cardinal Joseph Bernadin, « What Makes a Hospital Catholic - A Response », America, vol. 174, n° 15 (4 mai 1996),
p. 9.)

Parmi les signes tangibles devant identifier les organismes catholiques, il faut compter les suivants : propriété et direction catholique; soins de qualité; intendance adéquate des ressources pour la communauté desservie; culture soutenant les valeurs éthiques et les croyances spirituelles chrétiennes; reconnaissance par l'évêque du diocèse comme partie intégrante de l'apostolat; promotion des soins spirituels et religieux; intégration de la mission et des valeurs; conditions de travail justes; disponibilité des sacrements et présence des divers symboles chrétiens.

Le travail des établissements de santé catholiques constitue une expression particulière du ministère de guérison du Christ. La guérison physique, émotionnelle et spirituelle obtenue par ceux qui sont soignés dans ces établissements est le signe de la présence et de la compassion du Christ guérisseur. De tels établissements offrent une chance unique d'offrir les meilleurs soins possibles d'une manière et dans une atmosphère pleinement inspirées par l'Évangile.

Le respect de la dignité de chaque personne et le souci du bien-être total de tous ceux qui sont soignés fondent l'orientation fondamentale des établissements de santé catholiques et de leur personnel. Cette orientation reconnaît l'importance des membres de la famille, des amis et de la communauté dans la promotion de la santé. Elle vise également à créer un milieu favorisant l'épanouissement personnel des employés.

Dans l'histoire du système de santé au Canada, les établissements religieux se sont mérités une place bien justifiée grâce à leurs efforts de pionniers, souvent déployés dans des circonstances très exigeantes. Ces centres hospitaliers continuent d'apporter une contribution unique au secteur de la santé du pays.


La réflexion éthique et la prise de décision

Porter témoignage de l'enseignement et des valeurs de Jésus Christ exige une solide réflexion morale et des jugements bien fondés. Cela est particulièrement vrai dans notre monde technologique qui présente le danger toujours croissant de réduire les personnes à des objets. Mais tout jugement sur ce qui est bon ou mauvais équivaut à une décision éthique ou morale, et la réflexion et le discernement éthiques, surtout lorsqu'il y a conflit apparent entre les droits, les devoirs ou les valeurs, peuvent aider toutes les personnes concernées.

La qualité des décisions éthiques dépend non seulement du raisonnement abstrait du décideur, mais également de sa foi, de sa prudence et de sa vertu. La tradition morale catholique est le fruit d'un dialogue continu entre notre compréhension de la nature humaine et notre expérience de Dieu telle que révélée en Jésus-Christ. Elle s'élabore par la prière, l'étude, la réflexion et la reconnaissance du travail de l'Esprit qui se manifeste par diverses sources. Entre autres, celles-ci comprennent les prestateurs des soins de santé et des services sociaux, l'expérience de la communauté chrétienne, les théologiens moralistes, les éthiciens, les agents de pastorale, l'évêque diocésain, l'enseignement de l'Église et, particulièrement, l'Écriture sainte. Dans la prise de décision éthique, aucune source pertinente de connaissances sur la question en cause ne devrait être négligée.

La tradition morale catholique nous offre un certain nombre de fondements théologiques qui servent à la réflexion éthique. Elle comprend la croyance en la présence de Dieu dans la vie humaine; la conviction que toute la création doit être considérée comme un don de l'amour de Dieu; le sentiment de sa propre responsabilité dans les efforts d'élimination de la maladie et de la souffrance; la reconnaissance du fait qu'à l'occasion, la souffrance permet de grandir; et enfin, la reconnaissance de la dimension morale de l'existence humaine qui exige que nous agissions toujours avec une conscience éclairée.

L'évêque diocésain a le devoir de jouer un rôle de premier plan dans la mission des établissements de santé catholiques et d'y collaborer activement. En exerçant ainsi ses fonctions de premier enseignant et de pasteur de sa communauté, il doit s'assurer, avec l'aide des spécialistes de diverses disciplines, que l'enseignement de l'Église s'applique en conformité avec les progrès médicaux rapides et la complexité grandissante des sciences humaines. Pour pouvoir véritablement respecter la dignité humaine, promouvoir la justice et favoriser la confiance, l'Église doit elle-même témoigner de ces valeurs.

Étant donné que la tradition morale chrétienne est une tradition vivante, ces formulations sont nécessairement le fruit d'une vision du réel qui se raffine sans cesse, mais aussi d'attitudes conditionnées par le déroulement de l'histoire, ainsi que par des concepts et un langage philosophiques nécessairement limités. Au fil du temps, certaines formules peuvent s'avérer plus ou moins adéquates, et demeurer fidèle à cette tradition vivante suppose que la compréhension des principes moraux et de leurs applications continue sans cesse d'évoluer. Il est également important de se rappeler que l'enseignement catholique contient une sorte de hiérarchie de vérités et de valeurs, ce qui signifie que les éléments particuliers de cet enseignement ont un degré d'importance variable pour la foi et la vie morale des fidèles.

La tradition, d'ailleurs, n'est pas toujours claire ou unanime sur toutes les questions morales. Dans de telles circonstances, l'enseignement catholique traditionnel maintient qu'aucune obligation ne doit être imposée à moins qu'elle ne soit fondée avec certitude. Ainsi, pour les questions morales qui sont encore débattues par des théologiens au sein de l'Église, la tradition catholique donne la liberté de suivre les opinions qui paraissent conformes aux désirs de la personne qui reçoit les soins ainsi qu'aux meilleurs critères des soins de santé.


Les valeurs morales chrétiennes

Le raisonnement éthique chrétien se fonde sur une vision du monde qui est contenue dans l'Évangile et interprétée par l'Église. Cette vision prône des valeurs et des principes qui orientent la prise de décision éthique et nous rend capables de répondre à l'appel au respect de la dignité humaine, à la promotion de la justice et à l'établissement d'un climat de confiance.

Deux valeurs fondamentales servent de fondement aux autres valeurs présentées dans ce Guide.

  1. La dignité de la personne humaine - Toute personne possède une dignité et une valeur intrinsèques qui est indépendante de ce que toute autre personne pense ou affirme à son sujet. (Concile Vatican II. L'Église dans le monde de ce temps, Montréal et Paris, Fides, 1967, nos 27, 29.) Dans la tradition judéo-chrétienne, le fondement de cette dignité réside dans la conviction que chaque être humain est créé à l'image de Dieu.
  2. L'interdépendance de chaque être humain - Les personnes humaines sont des êtres sociaux qui ne peuvent ni vivre, ni développer leur potentiel propre sans relations humaines et communautaires. (Ibid., nos 12, 25.) Cette valeur fondamentale rappelle l'interdépendance de chaque personne avec les autres êtres humains, avec toute la création et avec Dieu. Les valeurs qui suivent découlent, entre autres, de ces deux valeurs fondamentales.
  3. L'intendance et la créativité - L'Écriture présente une vision de la création comme une source à la fois de bienfaits et de responsabilités. Nous avons tous en effet le devoir de respecter, de protéger et de prendre soin de toute la création autant que de nous-mêmes. Mais nous devons aussi recourir à notre propre créativité libre et intelligente pour façonner un monde meilleur, tout en respectant sa vraie nature, en appréciant ses bienfaits et en acceptant ses limites.
  4. Le respect de la vie humaine - La vie humaine est sacrée et inviolable dans chacune de ses phases et de ses situations. (Académie pontificale pour la vie, Déclaration finale, Ve Assemblée générale (24 au 27 février 1999), n° 1.) La vie humaine est un don de l'amour de Dieu et est la base de tous les autres biens humains. Toutefois, la vie corporelle humaine ne constitue pas un bien absolu, car elle reste subordonnée au bien de toute la personne.
  5. Le bien commun - Tout individu a l'obligation de faire sa part pour la promotion du bien-être de la communauté, mais il a également le droit de profiter de son statut de membre de cette communauté. Le respect de la liberté humaine exige que la société travaille à aider les hommes et les femmes à assumer la responsabilité de leur propre vie, et à les encourager à collaborer les uns avec les autres dans la poursuite du bien commun, c'est-à-dire à la construction d'un ordre social juste et compatissant qui convie toutes les personnes à une véritable croissance humaine. Par extension, le bien commun inclut les préoccupations environnementales qui ont un rapport direct au bien des individus et de la société.
  6. La charité ou la solidarité - La charité est la vertu chrétienne qui nous pousse à répondre aux besoins des autres. La solidarité (qui suppose l'empathie et la compassion) est une manière contemporaine d'exprimer notre interdépendance avec tous les êtres humains, ainsi que notre devoir de répondre avec amour à leurs besoins. Cette réaction envers les autres est expliquée de façon encore plus explicite dans l'enseignement de l'Église qui exhorte les individus, les organisations et ceux qui élaborent les politiques publiques à une option préférentielle pour les pauvres et les marginalisés.

Les principes moraux chrétiens

  1. La totalité et l'intégrité - Pour protéger sa dignité humaine, toute personne doit développer, utiliser, préserver et perfectionner ses fonctions naturelles physiques. Ainsi, aucune fonction humaine de la personne ne peut être sacrifiée, sauf pour lui sauver la vie ou lui en assurer un meilleur fonctionnement. Les capacités humaines premières ne doivent jamais être sacrifiées si plus de mal que de bien doit en résulter pour la personne.
  2. Le double effet - Lorsqu'une intervention particulière semble entraîner des conséquences à la fois bénéfiques et nuisibles, par exemple un traitement en vue de soulager la souffrance d'un malade en phase terminale - un tel traitement étant susceptible d'abréger sa vie -, cette intervention peut être menée à condition que les critères suivants soient respectés : (i) le but directement visé de l'acte ne doit pas être intrinsèque-ment mauvais, c'est-à-dire contraire à l'engagement fondamental de la personne envers Dieu, son prochain et elle-même; (ii) l'intention de la personne doit être d'obtenir les effets bénéfiques de l'acte et d'en éviter autant que possible les effets nuisibles (ces derniers ne doivent donc pas être voulus, mais seulement permis); (iii) les effets bénéfiques prévus ne doivent pas être atteints au moyen des effets nuisibles prévus; au contraire, les effets bénéfiques doivent être inextricablement et inévitablement liés aux effets nuisibles; (iv) les effets bénéfiques prévus doivent être égaux ou plus grands que les effets nuisibles prévus.
  3. La coopération légitime - Ce principe s'applique aux situations dans lesquelles un acte est posé par plusieurs personnes, et parfois, lorsque les personnes ont des intentions différentes. Il est immoral de coopérer formellement à un acte immoral, c'est-à-dire de poser directement un acte mauvais en lui-même. Il peut arriver néanmoins qu'une personne ait le devoir de coopérer matériellement à un acte immoral, c'est-à-dire sans en rechercher les effets nuisibles, mais seulement les bénéfiques, lorsqu'il s'agit du seul moyen d'éviter un plus grand mal. Cependant, deux conditions s'imposent : premièrement, la coopération ne doit pas être immédiate et, deuxièmement, le degré de coopération et le danger de scandale ont été pris en considération. (Cf. Annexe II, « Le principe de la coopération légitime »)
  4. La subsidiarité - Selon ce principe, les décisions doivent être prises le plus possible au plus bas niveau. Appliqué aux besoins de soins de santé, ce principe suppose que la première responsabilité pour répondre à ces besoins appartient à l'individu lui-même à condition qu'il soit libre et compétent. Mais les individus ne sont pas autosuffisants et ils ne peuvent recouvrer la santé et obtenir les soins de santé qu'auprès de leur communauté locale. Le devoir de répondre à ces besoins que l'individu est incapable de combler par lui-même doit être assumé par des groupes de plus en plus larges et complexes, par exemple les organismes communautaires ou les différents paliers de gouvernement. (Cf. Jean Paul II, Centesimus Annus, n° 12)
  5. La prise de décision libre et éclairée - La personne qui reçoit les soins est le premier décideur. Aucun service ou traitement ne doit lui être fourni sans son consentement libre et éclairé. Pour ceux qui sont incapables de prendre une décision éclairée, un fondé de pouvoirs doit agir pour la personne conformément à ses directives. Si les directives en matière de soins personnels s'avèrent inapplicables ou inexistantes, le fondé de pouvoirs doit agir pour la personne conformément à ses besoins, valeurs et désirs connus. Dans les situations d'urgence où la personne qui reçoit les soins est incapable de prendre une décision éclairée et qu'aucun fondé de pouvoirs n'est disponible, le prestateur de soins peut assumer ce rôle.
  6. La confidentialité - Le respect de la dignité de la personne suppose que les personnes qui reçoivent des soins soient traitées en toute confiance, honnêteté et confidentialité, ce qui inclut le caractère privé de l'information personnelle et la protection contre l'accès injustifié par d'autres personnes.

Dans cette Introduction, nous avons souligné les valeurs et les principes éthiques de la tradition chrétienne qui nous invitent à établir des relations qui respectent la dignité de la personne et favorisent la justice ainsi que la vérité. Dans le reste de cet ouvrage, nous appliquons ces valeurs et principes éthiques à sept domaines clés touchant les soins prodigués dans le secteur de la santé et des services sociaux.


LE CARACTÈRE COMMUNAUTAIRE DES SOINS DE LA PERSONNE

Remarques Préliminaires
Les établissements de santé et les services sociaux ouvrent au sein de sociétés constituées en réseaux complexes de groupes sociaux, depuis les plus petites familles jusqu'aux organismes locaux, nationaux, internationaux et mondiaux. Ces différentes structures sociales sont l'expression contemporaine des besoins fondamentaux et multiples de la population mondiale. L'interdépendance de tous les êtres humains constitue donc une valeur fondamentale.

Bien que chaque individu soit une personne unique, aucun ne pourrait exister longtemps ou réaliser son potentiel sans la communauté humaine. Celle-ci nous donne la chance de fournir et d'obtenir diverses ressources, comme la nourriture, le vêtement, l'habitation et les biens culturels dont nous avons besoin pour vivre une vie vraiment humaine. Grâce au partage et à la communication avec les autres membres de la communauté, il nous est possible de grandir en connaissance et en amour. Le service d'autrui nous aide aussi à nous épanouir au plan humain et nous recevons beaucoup en contribuant d'une manière ou d'une autre au développement personnel des autres. En effet, toute société a un caractère « personnel » du fait que la personne est le commencement, le sujet et le but de toute institution sociale.(Concile Vatican II. L'Église dans le monde de ce temps, Montréal et Paris, Fides, 1967, n° 25.) Les besoins individuels et sociaux doivent toujours s'inscrire dans un juste équilibre au sein d'un ordre social « qui est établi sur la vérité, qui s'édifie sur la justice et est vivifié par l'amour. [...] Tout groupe doit tenir compte des besoins et des légitimes aspirations des autres groupes, et plus encore du bien commun de l'ensemble de la famille humaine » (Ibid., n° 26.). On y parvient par la collaboration et par des structures sociales qui contribuent à garantir la justice et à contrôler les efforts de domination d'un groupe sur l'autre. Par cette démarche, les individus et les groupes peuvent contribuer au bien-être des autres et recevoir d'eux ce qu'il faut pour répondre à leurs besoins particuliers.

La tradition chrétienne a recours à des images évoquant le corps humain et la famille pour souligner que nous fonctionnons comme des organes d'une plus large société civile, poursuivant des fins communes et utilisant les mêmes moyens. Chaque personne est responsable de la société et la société est responsable de chacun de ses membres. Mais en tant que chrétiens, nous vivons aussi dans la société à titre de membres d'une communauté de croyants. La vie de foi de la communauté chrétienne est façonnée par le baptême qui appelle chacun de ses membres à partager la vie de Dieu et à ouvrer pour le bien commun de son groupe communautaire. La loi fondamentale de cette communauté veut que l'amour de soi, l'amour du prochain et l'amour de Dieu ne soient jamais dissociés.

Les soins de santé et l'aide sociale sont deux des responsabilités de la société et des avantages dont elle nous permet de profiter.

Il est donc indispensable que les pouvoirs publics se préoccupent de favoriser l'aménagement social parallèlement au progrès économique; ainsi veilleront-ils à développer [...] des services essentiels tels que [...] l'habitat, l'assistance sanitaire, l'instruction [...]. (Jean XXIII, Pacem in Terris, 11 avril 1963, n° 63.) L'établissement de santé catholique opère, au sein de la société civile, sous une identité particulière et avec une mission propre. La façon spécifique de poursuivre cette mission donne un caractère distinctif au travail des prestateurs catholiques de soins de santé. Ceux-ci qualifient leur travail de « ministère » parce qu'il est motivé par l'Évangile et s'inscrit dans une tradition séculaire. Une telle conception ne peut qu'aller à l'encontre de tout système ayant tendance à traiter la personne purement comme un cas, un numéro ou une donnée statistique. Les personnes engagées dans ce ministère s'efforcent de créer une communauté de compassion. Elles se consacrent au soin des personnes dans le besoin, spécialement les plus vulnérables, à la promotion de la santé dans toutes ses dimensions, ainsi qu'à la création de relations guérissantes.

Dans l'ensemble de la société, les établissements de santé et les services sociaux catholiques sont une voix qui transmet une vision de la vie fondée sur les valeurs morales et religieuses inspirées de la tradition catholique romaine. Les soins qui y sont prodigués constituent, au sein de l'Église diocésaine, une des expressions du ministère de guérison de Jésus-Christ.


LA DIGNITÉ DE LA PERSONNE HUMAINE

Remarques Préliminaires
Le respect de la dignité de toute personne humaine constitue l'une des valeurs fondamentales sous-jacentes à l'éthique des soins de santé et des services sociaux. Cette valeur vise à protéger les multiples intérêts de la personne, qu'il s'agisse de son intégrité corporelle, psychologique, spirituelle ou culturelle. Ce respect de la dignité de toute personne humaine a été reconnu et enchâssé dans la Déclaration universelle des droits de l'homme des Nations Unies.

La dignité humaine trouve son fondement dans le caractère unique - aux plans physiologique, psychologique, social et spirituel - de l'être humain. Celui-ci est doté d'intelligence, de libre arbitre, d'une conscience morale ainsi que d'un potentiel de développement personnel. Il possède en lui-même la capacité de connaître, d'aimer, de choisir librement et de déterminer l'orientation de sa vie. Chaque personne est irremplaçable, possède une valeur intrinsèque et un objectif de vie propre. Toutes les personnes sont égales en dignité et, en conséquence, doivent être traitées avec un respect égal.

En outre, notre foi chrétienne affirme que toute personne est créée à l'image et à la ressemblance de Dieu et qu'elle est appelée à connaître, à aimer et à rester en communion avec Dieu, en même temps qu'avec les autres personnes et la création, pour toute l'éternité. Nous croyons que Dieu s'est fait homme en Jésus-Christ, permettant ainsi à tous les êtres humains de partager la dignité de filles et fils de Dieu, et de frères et sours de Jésus-Christ.

Le respect est dû à chaque personne. À la lumière des valeurs évangéliques, les différences d'âge, de sexe, de race, de religion, d'antécédents socio-culturels, d'état de santé, d'orientation sexuelle, d'intelligence, de situation économique, d'emploi ou autres distinctions qualitatives ne changent rien à la dignité fondamentale que tous possèdent, qu'ils en soient conscients ou non.


LA REPRODUCTION HUMAINE

Remarques Préliminaires
La sexualité humaine est un élément essentiel de notre identité; elle ajoute beauté, plaisir, puissance et mystère à nos vies. Parce que nous sommes créés à l'image et à la ressemblance de Dieu, tous les aspects de notre sexualité physique, psychologique et spirituel sont fondamentalement bons.

La sexualité humaine a un but interpersonnel. Elle prend racine dans notre besoin fondamental d'aimer et d'être aimé, de vivre et de grandir par nos relations humaines, et de préserver et perpétuer la société. La famille est le lieu par excellence pour l'épanouissement de la sexualité et pour ses fruits que sont les enfants; elle doit être soutenue par une solide instruction au niveau de la paroisse aussi bien que de l'école.

La sexualité humaine a pour fonction d'alimenter et de soutenir le don libre de l'homme et de la femme dans l'engagement permanent, aimant et fructueux qu'est le mariage. Pour les chrétiens, cette alliance de l'amour humain constitue un symbole de l'amour fidèle qui existe entre le Christ et l'Église.

L'amour entre l'homme et la femme s'exprime et s'accomplit d'une façon particulière par l'acte conjugal. Cet acte peut contribuer à approfondir leur lien amoureux et à faire du couple le cocréateur avec Dieu de la race humaine. Les hommes et les femmes sont appelés à être les intendants responsables des dons de Dieu, se traitant toujours les uns les autres avec un respect attentif. Le lien d'amour et le pouvoir procréateur de l'acte conjugal ne doivent jamais être dissociés.

La parenté responsable exige que la décision d'avoir des enfants soit prise dans la prière et le discernement, en considérant ce qui est préférable du point de vue de l'amour, du don de la vie et du bien-être général de la famille.

Le christianisme se penche avec émerveillement et révérence sur les débuts de la vie humaine. Les prestateurs de soins catholiques doivent donc offrir les soins obstétricaux et périnataux dans un contexte de respect de la vie humaine, en tenant compte des circonstances et des besoins spéciaux des parents.


LE DON ET LA TRANSPLANTATION D'ORGANES ET DE TISSUS

Remarques Préliminaires
L'être humain vit et grandit dans une dépendance mutuelle avec les autres membres de la communauté humaine. Les progrès de la médecine ont permis de recourir à la greffe d'organes, de sang et autres tissus pour améliorer la santé et donner une nouvelle vie à un nombre incalculable de personnes. Le don d'organes ou de tissus est un signe de respect pour la dignité de la personne, de solidarité avec les autres membres de la société humaine, et de charité en réponse aux besoins et à la souffrance des autres.

Dans une perspective chrétienne, comme membres de la communauté humaine, nous sommes des cocréateurs de même que les intendants de la création de Dieu. Nous sommes appelés à nous servir de nos dons pour notre propre profit, celui des autres et pour le bien commun. En faisant honneur au caractère sacré de toute vie humaine, les chrétiens sont appelés à se montrer généreux et à répondre à leur vocation à l'amour par le don d'eux-mêmes que constitue le don volontaire d'un organe.(Jean Paul II, Evangelium Vitae, n° 86.)

Par l'application de ces principes éthiques au don et à la transplantation d'organes et de tissus, l'Église nous enseigne que la transplantation d'organes et de tissus d'une personne décédée à une personne vivante ainsi que la transplantation d'organes et de tissus d'une personne vivante à une autre sont éthiquement acceptables, à condition que les critères suivants soient respectés : il n'existe pas d'autre moyen de répondre aux besoins du receveur; l'intégrité fonctionnelle du donneur vivant comme personne humaine n'est pas atteinte; le risque que prend le donneur vivant par son acte charitable est proportionnel au bien qui doit en résulter pour le receveur; le consentement du donneur aussi bien que du receveur est libre et éclairé.

Un grand nombre d'établissements catholiques de santé assurent ce service crucial pour favoriser le don et la transplantation d'organes et de tissus. Ils ont le devoir d'assurer ce service avec tout le respect voulu. Ce sont les professionnels de la santé qui sont le mieux préparés pour faire la promotion du don d'organes et pour sensibiliser le public sur le sujet.

Les écoles, les paroisses et les organismes communautaires doivent aussi faire valoir les mérites du don et de la transplantation d'organes et de tissus. Leurs interventions contribuent à diffuser le message dans les foyers et encouragent les gens à exprimer leurs désirs à la famille et aux prestateurs de soins.


LE SOIN DE LA PERSONNE MOURANTE

Remarques Préliminaires
Étant donné la dignité et la valeur intrinsèque de chaque personne, tout être humain doit être respecté à chaque étape de sa vie.

La maladie, la souffrance et la mort font inévitablement partie de l'expérience humaine. Bien que la dureté de ces réalités puisse être adoucie grâce aux progrès de la médecine et de la psychologie, elle n'en continue pas moins de nous rappeler les limites de l'existence humaine et de nous pousser à nous poser de graves questions sur le sens de la vie et le mystère de la mort.

Il faut souhaiter que l'approche de la mort soit un temps de plus grande conscience de soi et non pas une expérience inévitable à laquelle on se soumet passivement. Elle peut être l'occasion de réaffirmer librement et consciemment le sens de sa vie. Elle peut aussi favoriser une démarche de profonde réconciliation avec la famille et les amis. Durant la période qui s'écoule entre le diagnostic de maladie terminale et la mort, plusieurs pertes se produisent qui affectent la personne mourante aussi bien que les membres de la famille. Ces pertes peuvent être de nature physique, psychologique, sociale ou spirituelle. Le deuil est donc une dimension importante du passage de la vie à la mort et les soins spirituels et religieux deviennent, à ce moment-là, un élément essentiel pour le mourant et les siens.

Ce qui ne paraît pas avoir de sens prend pour les chrétiens une toute nouvelle signification lorsque nous marchons avec Jésus-Christ dans la foi et passons à travers sa vie, sa mort et sa résurrection. La mort marque la fin de notre vie sur terre et le commencement d'une vie éternelle en Dieu. Cette conviction a amené les chrétiens, tout au long de leur histoire, à considérer la mort avec une profonde révérence, et à lui reconnaître une valeur positive pour leur vie. Ainsi, cette épreuve ne constitue pas une punition ou une calamité; au contraire, si elle est reçue comme une occasion de se rapprocher davantage du Christ, elle contribue à la croissance spirituelle de la personne. Les progrès de la science et de la technologie ont extraordinairement amélioré nos moyens de guérir la maladie, de soulager la souffrance et de prolonger la vie. Ces efforts concertés doivent être poursuivis pour le plus grand bien des malades.

Mais ces progrès soulèvent aussi de nouvelles questions éthiques sur les soins de fin de vie, et plus particulièrement sur les traitements de maintien de la vie. Il y a des cas où le prolongement de la vie par des moyens artificiels impose un lourd fardeau aux personnes mourantes et à leurs familles. Dans de telles situations, il importe de garder un équilibre entre deux extrêmes; il ne faut jamais tuer intentionnellement une personne; et l'aide au suicide et l'euthanasie ne sont pas des options acceptables; mais en même temps, nous ne sommes pas obligés de recourir à des procédures de maintien de la vie qui imposeraient un fardeau disproportionné par rapport aux bienfaits à en obtenir.

Les établissements de santé et les services sociaux catholiques, de concert avec les communautés paroissiales concernées, doivent entourer les mourants et leur famille de tous les soins et ressources disponibles.


LA RECHERCHE SUR DES SUJETS HUMAINS

Remarques Préliminaires
La recherche en sciences humaines apporte de précieux avantages à la communauté humaine. Les perceptions et les connaissances nouvelles dans le secteur de la santé, des sciences sociales et de la technologie contribuent à leur tour à soulager la souffrance, à améliorer les traitements et à favoriser la santé. Quant aux découvertes de la recherche engageant des sujets humains, elles peuvent apporter des solutions créatives et de nouveaux espoirs à des individus, à des groupes particuliers et à la société dans son ensemble. La participation de personnes à des études, à titre de chercheurs ou de sujets, constitue un geste de solidarité pour les autres, à condition que la manière dont la recherche est menée respecte toujours la dignité et l'intégrité de la personne engagée et serve au bien commun.

Notre foi chrétienne nous rend particulièrement conscients de la solidarité dont nous devons faire preuve envers le prochain et nous engage à être les premiers à participer à ce genre de recherche. Comme cocréateurs avec Dieu, nous pouvons utiliser nos dons d'intelligence et de liberté pour améliorer notre corps et développer les soins de santé et les services sociaux, entre autres dans les domaines de la technologie médicale, de la méthodologie et de la recherche fondamentale pour le mieux-être de l'humanité.

Les établissements de santé et de services sociaux catholiques, de même que les instituts engagés dans la recherche utilisant des sujets humains, ont le devoir de faire connaître et de favoriser une attitude éthique respectueuse à l'égard de telles recherches.


LA DIRECTION ET L'ADMINISTRATION

Remarques Préliminaires
Les établissements de santé et de services sociaux catholiques constituent des communautés de services, unies dans leurs efforts de collaboration et s'inspirant des principes moraux prônés par l'enseignement catholique romain, dans le but d'assurer un niveau optimal de soins aux personnes malades ou dans le besoin, et de promouvoir la création d'une société en santé. En même temps, elles sont des communautés professionnelles offrant aux membres de leur personnel les moyens de réalisation personnelle et professionnelle ainsi que la possibilité de gagner leur vie.

Pour répondre à ces obligations, ces organismes sont appelés à agir en tant que communautés morales en répondant à la dimension éthique des décisions touchant leur direction et leur administration, et en assurant une communication et un processus de consultation efficaces avec tous les membres de leur organisation.

Comme communautés de services recevant des fonds publics pour remplir leur mission, ces organismes doivent agir de manière à remplir toutes leurs obligations, lesquelles correspondent à plusieurs rôles :

Le travail est une dimension de la créativité humaine; il crée des liens communautaires et donne un sens à l'existence. En tant que communauté de travail, l'organisme catholique doit s'employer à créer une atmosphère dans laquelle le travail a une plus grande valeur que sa seule fonction économique. De son côté, le personnel a comme fonction essentielle de réaliser la mission de l'organisme. Dans leur vie et leur travail, les employés doivent s'inspirer de valeurs personnelles qui vont au-delà de leur rôle purement professionnel. De son côté, les membres du personnel doivent être traités de la même façon par l'organisme qui les emploie.

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